Statut 

"Institut CULTIVE BRésil  Suisse - d’Art, Littérature et Solidarité

 

 

​

 

 

Article 1 - Denomination
 

"Institut CULTIVE BRésil  Suisse-  d’Art, Littérature et Solidarité –" est une association culturel sans but lucratif aux termes des articles 60 et suivants du code civil suisse.

​

Article 2-  Buts
 

Cultive est une association a but culturel qui par le biais d’activités diverses (expositions, concerts, spectacles, fêtes, dédicaces, repas, soirée literaires, etc.), cherche à être un lieu passerelle entre des artistes et toutes gens différents. Culltive a pour but de développer un cadre favorable à promotion culturel, à la rencontre et à la solidarité.

 

Article 3 - Siège
 

1.Le siège de l’association est à Genève. Son adresse est: 12 Rue du Pré Jérôme – 1205    Plainpalais - Genève.
 

2.La durée de l’association est illimitée.

 

 

Article 4 -Les organes de l’Associatina sont :

 

1.L’Assemblée Générale

2. Le comité

 

Article 5 – Ressources

 

1.Les ressources de l’association sont les dons, les subsides ainsi que le résultat de ses activités.

 

Article 6 – Le Comité

1. Le comité ( le/la president(e), le/la trésorier(e), le/la secrétaire) est formé obligatoirement de trois membres pour une durée de deux ans reconductible et renouvelable.

 

Article 7 – Le Président

 

1.  Le Président(e) convoque et anime le Comité. Il/elle fixe l’ordre du jour d’après les propositions de l’Assemblée Générale, du Comité et des Commissions.

2.Il/elle représente l’Association à l’extérieur.

Article 8  - Les Membres

1. Seuls les membres actifs ont voix délibérative à l’assemblée générale.

2. Sont membres de l’association les membres actifs, les membres internationales, membres d'honneur. 

 

Article 9 - L’Assemblée Général

 

1. L’Assemblée Générale ordinaire se tient une fois par an.

2. L’A.G. est valablement constituée quel que soit le nombre de membre présent.

3. Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents..

4. L’assemblée générale extraordinaire peut être convoquée si elle est demandée par un minimum d’un tiers des membres de Cultive.

5. L’assemblée générale est convoquée par le comité avec un préavis de deux semaines.

 

Article 10- Compétences de l’A.G.

 

L’Assemblée Générale a les compétences suivantes:

1.      Prendre les décisions relatives à l’organisation de l’Association.

2.      Election du comité.

3.      Election du président.

4.      Création de commissions spécialisées.

5.      Election du trésorier.

6.      Approbation des comptes annuels.

7.      Modification des statuts.

8.      Exclusion d’un membre.

9.      Dissolution de l’Association

 

Article 11 – Responsabilité

La fortune et les revenus de l’association répondent exclusivement de ses obligations. La  responsabilité personnelle des membres est exclue.
 

Article 12 – Dissolution

1. La dissolution de l’association ne peut être décidée qu’à la majorité des deux tiers des membres.

2. En cas de dissolution de l’association, ses actifs seront versés sous forme de don à une autre association dont les buts sont similaires.

 

 

 

Genève le 01 de mars 2017